Afrique

Au rayon des fléaux ciblés, figurent l’évasion fiscale, l’endettement fictif des entreprises auprès de sociétés de services établies à l’étranger, la délocalisation d’une part de la base taxable des entreprises, les transferts de devises…

C’est au moyen de certaines dispositions fiscales incluses dans l’avant-projet de loi de finances 2019 que le gouvernement tentera d’endiguer le phénomène du transfert de devises vers l’étranger ainsi que celui de la fraude et de l’évasion fiscales. Il tente ainsi de manifester son engagement en faveur d’une lutte contre des fléaux économiques qui ne cessaient de prendre des proportions pour le moins inquiétantes ces dernières années. L’avant-projet de loi de finances 2019 se veut une feuille de route pour y mettre un terme. Pourvu que les mesures soient appliquées et respectées à la lettre par l’ensemble des institutions de l’État. En effet, l’État taxe désormais les sommes injectées par les entreprises dans la rémunération des services rendus, à titre de frais d’assistance technique, financière ou comptable, par une entreprise installée à l’étranger. Au rayon des fléaux ciblés par l’article 2 de l’avant-projet de loi de finances 2019, dont Liberté a obtenu une copie, figurent l’évasion fiscale, l’endettement fictif des entreprises auprès de sociétés de services établies à l’étranger, la délocalisation d’une part de la base taxable des entreprises, les transferts de devises, etc. Le gouvernement fait montre désormais de limiter le recours à l’assistance technique, financière et comptable assurée par des cabinets de consulting basés à l’étranger. Laquelle assistance “peut être un foyer pour l’évasion fiscale”, voire une pratique de facturation parfois “exagérée” et au profit de “services fictifs”, lit-on dans l’exposé des motifs de l’article 2 de l’avant-projet de finances 2019. “La proposition de mesure tend à soumettre les frais d’assistance technique, financière ou comptable à un plafond de déductibilité, en prenant en considération le type d’activité exercée, et ce, pour, d’une part, limiter l’évasion fiscale et, d’autre part, encourager les entreprises à effectuer des contrats d’assistance technique avec un transfert technologique ou du moins accompagné d’un complément à un savoir-faire”, lit-on dans le texte initial de la LF 2019 qui fait exception aux frais d’assistance technique et d’études relatives aux installations lourdes essentiellement, le montage d’usines.

Pratiques dommageables pour le Trésor
Le gouvernement montre également une envie naissante de s’attaquer à certaines pratiques jugées dommageables pour le Trésor public, dont les sommes injectées à titre de prêt par les associés dans leurs sociétés moyennant des intérêts. Il s’agit aussi des avances et des prêts sans intérêts que les sociétés mettent à la disposition des associés. Désormais les intérêts et les prêts versés aux associés sont déductibles. Au moyen dudit dispositif présenté par l’article 2 de l’avant-projet de loi de finances 2019, l’Exécutif dit vouloir lutter contre les schémas d’optimisation fiscale, l’endettement artificiel et la sous-capitalisation. L’avant-projet de loi de finances 2019, qui met davantage les entreprises à contribution pour le budget du prochain exercice, s’intéresse également à une autre niche qui se rapporte à la publicité des entreprises. L’article 3 dudit avant-projet taxe davantage la promotion des produits (biens et services), prétextant une volonté de limiter “des abus constatés en la matière et qui ont comme finalité la réduction de la base imposable”. La première mouture de la loi de finances 2019, débattue cette semaine en réunion du gouvernement, propose également un arsenal de mesures destinées à combattre la fraude fiscale et la fraude à la facturation générées par le recours “intensif” à la sous-traitance. Dans cette pratique, le législateur y voit le moyen par lequel les entreprises contournent la législation aux fins de frauder. “Il est certain que ce type de situation s’est beaucoup développé dans le secteur du bâtiment et des travaux publics et cette pratique va, sans aucun doute, se généraliser vers les autres secteurs de production industrielle et de prestation de services, tels que l’industrie de l’automobile, de l’électronique et bien d’autres segments d’activité d’une importance économique exceptionnelle”, lit-on dans l’avant-projet de loi de finances 2019. “L’usage intensif de ce mode opératoire favoriserait la prolifération du phénomène de la fraude à la facturation qui se caractérise par le recours à l’établissement de fausses factures et/ou de factures de complaisance, ce qui induirait un énorme préjudice au Trésor public, dû au fait que ces opérateurs enregistrent des bénéfices faibles ou des déficits, au moment où leurs coûts de sous-traitance sont élevés.”

La sous-traitance, un artifice pour la fraude
Pour lutter contre de telles pratiques, le gouvernement exige des opérateurs économiques de procéder, d’une part, à l’authentification des références commerciales et fiscales de leurs partenaires bénéficiaires de ces paiements et, d’autre part, de produire, en marge de leurs déclarations annuelles de résultats, un état détaillé des sommes versées aux tiers ne faisant pas partie de leurs personnels, dont notamment la sous-traitance, les commissions et toutes autres rémunérations versées à des tiers. D’autres dispositions fiscales de l’avant-projet de LF 2019 instaurent également l’application d’une amende pour les contribuables ne procédant pas à l’authentification des numéros des registres du commerce et des numéros d’identification fiscale de leurs partenaires commerciaux. L’Exécutif décide également de taxer les opérations commerciales effectuées via les plateformes numériques. Une retenue à la source de l’ordre de 5% au titre de l’IFU, libératoire d’impôts, est ainsi introduite pour la vente des biens et services par Internet (article 11). Alimenter les caisses du Trésor public en taxant certaines transactions, en luttant contre les fléaux économiques et en s’intéressant à de nouvelles niches parmi les grands contribuables. C’est ce que propose dorénavant l’avant-projet de loi de finances 2019, dont le concepteur semble redécouvrir les vertus de taxer les mauvais contribuables plutôt que de matraquer davantage les petits contribuables parmi les ménages et les classes moyennes. C’est la première fois que l’Exécutif s’intéresse aussi ouvertement à la lutte de certains crimes économiques, dont le transfert de devises au profit des sociétés et/ou partenaires étrangers fictifs, la fraude fiscale par le moyen du recours “intensif” à la sous-traitance, etc. Une activité complémentaire à l’administration fiscale qui demande tout de même de renforcer ses effectifs et ses moyens pour une meilleure efficacité. Plus les moyens sont renforcés, plus la collecte de l’impôt est meilleure, la lutte contre les fraudeurs est plus efficace. En 2009, il y a dix années déjà, faut-il le rappeler, Ahmed Ouyahia, alors chef du gouvernement, avait adressé une instruction aux P-DG d’entreprises publiques les enjoignant de limiter le recours à l’expertise étrangère, prétextant la détection de pratiques frauduleuses et la conclusion de contrats avec des partenaires fictifs. L’instruction n’a pas pu endiguer pour autant un fléau endémique. Serait-ce la bonne solution ; celle contenue, aujourd’hui, dans la mouture de la loi de finances 2019 ?

Ali Titouche

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 Tel est le décor à l’entrée du souk Abbacha-Ammar

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De l’aveu du wali de Constantine, Abdessamia Saïdoune, les dernières affectations de logements sociaux dans son département seraient entachées d’irrégularités. Reconnaissant que des ayants droit ont été lésés lors des confections des listes des attributaires, le premier responsable de l’exécutif dans cette wilaya a révélé, hier, que ces dernières comprenaient, étonnamment, des émigrés ne remplissant pas les critères d’éligibilité au bénéfice d’un logement social. D’autres contrôles seraient vraisemblablement effectués par les mêmes services, concernant plusieurs opérations de relogement effectuées, récemment, par la wilaya de Constantine. Néanmoins, pour prévenir d’éventuels cas de fraude dans les prochaines distributions de logements sociaux, le wali a instruit les services de l’OPGI d’exiger la présentation du passeport à la remise des clés aux bénéficiaires et de récuser la procédure pour les détenteurs de titres de voyage délivrés par les services consulaires.

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Les laboratoires pharmaceutiques Salem, basés à El-Eulma, dans la wilaya de Sétif, se sont distingués par ce qui peut constituer une première dans le domaine, à savoir intégrer la langue amazighe sur les emballages de ses médicaments. La photo d’illustration met en évidence l’écriture en tifinagh sur la boîte Spasmol, produit par les laboratoires Salem.
Clin d’œil aux efforts consentis pour donner une place plus importante à Tamazight devenu langue nationale et officielle. Une initiative à saluer.

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La Direction générale de la Sûreté nationale (DGSN) a décidé de reprendre les opérations combinées avec la Gendarmerie nationale. En effet, ces opérations, instaurées durant les années 2000 à travers les 48 wilayas et qui avaient donné leurs fruits dans le cadre de la lutte contre la criminalité et les accidents de la circulation, ont été mises au placard depuis 2010 alors que l’interopérabilité et la complémentarité entre ces deux institutions étaient dictées par l’émergence de nouvelles formes de criminalité. Selon notre source, après une première opération effectuée avec succès à l’Est de Tipasa dans le cadre de la lutte contre les foyers de la délinquance, ces deux institutions ont déployé un dispositif commun à la veille de la rentrée scolaire pour sensibiliser les automobilistes contre les accidents de la circulation.

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La secrétaire générale du Parti des travailleurs (PT) reste une anti-libérale assumée. Pour elle, le seul moyen de mettre fin à la dérégulation du marché, c’est-à-dire d’avoir une emprise et un contrôle sur les prix, c’est de rétablir le monopole de l’Etat sur les importations et …de revenir à l’époque de galeries et des aswak el fellah. La proposition a été émise, hier, par Louisa Hanoune en conférence de presse.

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 Le mois de septembre sera un mois chargé pour le RCD. Outre les rendez-vous organiques, qui se tiennent régulièrement, le parti de Mohcine Belabbas a prévu une série d’activités politiques publiques. Demain vendredi, il tiendra le conseil régional de la wilaya de Bouira. Une semaine plus tard, soit le 8 septembre, il organisera la conférence nationale sur le code du travail, une conférence qui sera animée par des spécialistes du droit et des questions sociales. Une semaine après, soit le 15 du même mois, il enchaînera avec la conférence internationale sur la femme, à laquelle prendront part des invités du Maroc, de la Tunisie, de la Libye et de la Mauritanie.

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Le360 - S’exprimant à travers un appel à la résistance «contre la tyrannie» largement relayé par la presse, l’ancien président du...

ORAN – Le ministre des Ressources en eau, Hocine Necib, a affirmé jeudi à Oran, que l’eau du robinet est « très saine et n’a de lien avec aucune épidémie« .

Le ministre a indiqué, en marge de sa visite au laboratoire principal de la Société de l’eau et de l’assainissement d’Oran (SEOR), que l’eau du robinet est très saine et ne présente aucun problème.

L’eau « est un produit vital soumis à un contrôle rigoureux », a-t-il déclaré.

Le ministre a souligné, en réponse à la question d’un journaliste sur le sujet, que l’eau du robinet est de bonne qualité et n’a aucun lien avec une quelconque épidémie.

Dans ce cadre, il a indiqué que l’eau du robinet est « une denrée vitale qui nécessite un contrôle permanent et intensif, car il y va de la santé du consommateur », ajoutant: « nous continuerons à soutenir la sécurisation du réseau national de distribution d’eau potable, à faire preuve de vigilance et à garantir toutes les mesures nécessaires ».

Hocine Necib a également rassuré que la qualité de l’eau du robinet est garantie à travers l’ensemble du réseau national.

Le ministre poursuit sa visite dans la wilaya d’Oran, en inspectant plusieurs installations de son secteur, notamment la station de dessalement d’eau de mer de Mers El-Hadjadj et la station de traitement des eaux usées d’El-Kerma.

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Le Président de la République, Son Excellence Monsieur Patrice Talon a quitté Cotonou, ce jeudi 30 août 2018, en direction de Pékin. La délégation gouvernementale comprend aussi les ministres Aurélien Agbénonci des Affaires étrangères et de la Coopération, Romuald Wadagni de l'Économie et des Finances, Oswald Homeky du Tourisme de la Culture et des Sports, Samou Séidou Adambi de l'Eau et des Mines et José Didier Tonato du Cadre de vie et du développement durable.
Le Chef de l'Etat se rend en visite de travail en Chine et pour participer au 3e sommet du Forum sur la Coopération Sino-Africaine (FCSA), qui se tiendra les 3 et 4 septembre 2018 à Pékin. La rencontre est placée sous le thème : « La Chine et l'Afrique : Communauté de destin et partenariat mutuellement profitable ».
Cette visite permettra également au Président Patrice Talon de mobiliser d'importants investissements pour la réalisation de son Programme d'action du gouvernement (PAG).
D. M.

Sahara Medias - Le président Mohamed O. Abdel Aziz s’en est pris vivement aux activistes des partis partisans de l’islam politique les...

Les Africains vivent plus longtemps et en meilleure santé mais les pays du continent doivent améliorer la qualité des prestations de services de santé essentiels, souligne l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

La situation politique et sécuritaire relativement calme actuellement en Guinée-Bissau est favorable à la préparation des élections législatives prévues le 18 novembre, s’est félicité jeudi le Représentant spécial du Secrétaire général pour ce pays, Jose Viegas Filho, devant le Conseil de sécurité.

Un jeune de 18 ans originaire de la localité de Hamadna, dans la wilaya de Relizane, s’est noyé dans la journée d’avant-hier au niveau de la plage de Sokhra, a-t-on appris hier auprès des éléments de la Protection civile.
Le corps de la victime a été repêché par un groupe de plongeurs de la Protection civile et transporté au service de la médecine légale de l’hôpital de Mostaganem, ajoute la même source qui précise que la plage susmentionnée n’est pas autorisée à la baignade.
A. B.

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Le guide suprême, l’ayatollah Ali Khamenei, a réaffirmé hier que l’Iran n’hésiterait pas à se retirer de l’accord de  2015, par lequel il s’est engagé à brider ses activités nucléaires, si celui-ci ne «préserve plus ses intérêts nationaux».
«Naturellement, si nous arrivons à la conclusion qu’il ne préserve plus nos intérêts nationaux, nous y renoncerons», a dit M. Khamenei, selon des  propos tenus lors d’une réunion avec le gouvernement et publiés sur son site.
Conclu à Vienne par l’Iran et cinq grandes puissances, l’accord de 2015 a été dénoncé unilatéralement en mai par le Président américain Donald Trump, qui a, depuis, rétabli des sanctions contre Téhéran.
Les Européens, qui disposent d’une marge de manoeuvre réduite, tentent de sauver ce texte, mais le gouvernement iranien «ne doit pas placer trop d’espoirs» en eux, a répété hier le guide suprême. «Nous devons évaluer leurs promesses sous l’angle du scepticisme», a-t-il souligné.
L’ayatollah Khamenei a par ailleurs de nouveau exprimé le refus iranien d’entreprendre des négociations avec Washington, en dépit d’une récente offre en ce sens du Président américain.
Les Américains «veulent faire croire qu’ils peuvent amener n’importe qui, y compris la République islamique, à la table des négociations. Mais comme  cela a déjà été dit de manière détaillée, aucune négociation n’aura lieu», a clamé le dirigeant iranien. Après avoir déchiré l’accord de 2015 et rétabli une première vague de sanctions, Washington prévoit de cibler le secteur énergétique en novembre.
Téhéran dénonce un «étranglement» de son économie, et vient de porter l’affaire devant la Cour internationale de justice (CIJ).

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Le Président américain Donald Trump a affirmé à des personnalités évangélistes que les démocrates allaient procéder «vite et de manière violente» à des changements si les républicains perdaient le contrôle du Congrès lors des élections de novembre, a rapporté le New York Times.
Lors de sa rencontre avec ces pasteurs à la Maison Blanche lundi soir, M. Trump a averti que son programme conservateur était en jeu si son parti perdait le scrutin de mi-mandat, selon un enregistrement fourni au quotidien par une personne ayant assisté aux échanges.
Les démocrates «vont annuler tout ce que nous avons fait et ils le feront vite et de manière violente», a-t-il dit. «Ils mettront immédiatement fin à tout». «Quand vous voyez les antifas», a-t-il ajouté en référence à certains groupuscules d’extrême gauche, «et que vous voyez certains de ces groupes, ce sont des gens violents».
Le New York Times a indiqué que les journalistes avaient été autorisés lundi soir à entendre de brefs propos de Trump devant les pasteurs et qu’il avait parlé d’avortement, de liberté religieuse et de chômage des jeunes.
Mais après le départ des journalistes de la salle, le président a changé de sujet, évoquant les moyens pour les évangélistes d’aider les républicains à gagner en novembre, selon le quotidien.
«Je vous demande juste de sortir et de vous assurer que tous vos gens votent», a dit M. Trump.
«Parce que s’ils ne votent pas nous allons avoir deux années affreuses (jusqu’à la présidentielle de 2020, ndlr) et nous allons passer, franchement, par une période très dure parce qu’on n’a qu’une élection.
Vous êtes à une élection près de perdre tout ce que vous avez». La Maison Blanche n’avait pas encore réagi à ces informations, parues dans la nuit de mardi à mercredi.
Ce n’est pas la première fois que M. Trump met en garde contre des violences si les choses ne vont pas comme il l’entend.
Pendant la campagne électorale de 2016, il a ainsi dit que ses partisans réagiraient probablement par «des émeutes» s’il ne remportait pas la nomination républicaine.

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Taqadoum - Le Président du Parti Mauritanien pour la Justice et la Démocratie (PMJD), également le Président de l’Association du Regroupement...

La commune d'Adja-Ouèrè est confrontée depuis quelques années à un phénomène en matière d'éducation. Il s'agit de la déscolarisation et l'abandon des écoles créées dans les zones rurales. Le phénomène est surtout remarquable en milieu Holli, malgré la présence d'infrastructures scolaires et la disponibilité du personnel enseignant. Le constat fait dans certains établissements de la commune montre l'ampleur des réalités. Certains apprenants abandonnent les classes, attirés par les mirages du Nigéria voisin.

Au moins 11 personnes ont été tuées, dont cinq membres des forces de sécurité, dans un attentat suicide à la voiture piégée contre un poste de contrôle à l’entrée de Qaïm, ville située à 340 km à l’ouest de Baghdad, selon la police.
La déflagration, qui s’est produite à 9h locales a également blessé cinq autres membres des services de sécurité et 11 civils, a précisé le capitaine de police Mahmoud Jassem, cité par l’AFP. Parmi les morts figurent deux soldats des forces régulières et trois membres du Hachd al-chaâbi, les supplétifs paramilitaires qui ont aidé l’armée à chasser le groupe terroriste Daesh.
Les forces gouvernementales ont repris Al-Qaïm en novembre 2017, une des dernières encore aux mains de Daesh.
Un mois plus tard, le Premier ministre irakien Haider al-Abadi annonçait la fin de la guerre mais, selon les experts, des terroristes se cachent toujours le long de cette frontière poreuse et dans l’immense désert irakien.

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Le chef de la diplomatie russe Sergueï Lavrov a déclaré hier espérer que les pays occidentaux ne vont pas «entraver l’opération antiterroriste» à Idleb, dernière région syrienne échappant au contrôle des forces gouvernementales.
«J’espère que nos partenaires occidentaux ne vont pas encourager des provocations, ne vont pas entraver l’opération antiterroriste» à Idleb, a-t-il déclaré lors d’une conférence de presse avec son homologue saoudien Adel al-Joubeir, alors que le gouvernement syrien ambitionne de reprendre la région.
Le sort de la province d’Idleb a suscité ces derniers jours l’inquiétude  des Occidentaux, qui ont mis en garde mardi contre les «conséquences  catastrophiques» d’une offensive militaire, à l’occasion d’une réunion consacrée à la situation humanitaire en Syrie à l’ONU.
M. Lavrov a en outre accusé les Occidentaux de «réchauffer activement» le thème d’une soi-disant attaque chimique qui sera imputée au gouvernement syrien.
La région d’Idleb (nord-ouest), frontalière de la Turquie, est dominée à 60% par Hayat Tahrir al-Cham (HTS, émanation d’Al-Qaïda) et compte également une multitude de groupes rebelles.
Une offensive de l’armée régulière y semble imminente mais dépend aussi d’un accord  avec la Turquie, parrain traditionnel des rebelles, les tractations entre Moscou et Ankara s’étant intensifiées ces dernières semaines.
«Il y a une compréhension politique totale entre Moscou et Ankara: il est urgent de dissocier ce qu’on appelle l’opposition modérée des terroristes et de préparer une opération contre eux, en minimisant autant que possible les risques pour la population civile», a assuré M. Lavrov hier.
«Dans tous les cas, il est nécessaire de liquider cet abcès», a-t-il ajouté.
Les médias russes ont rapporté que la Russie avait renforcé ces derniers jours sa présence militaire au large de la Syrie, par crainte de frappes des Occidentaux visant les forces de l’armée syrienne après une «provocation» des terroristes. Elle dispose désormais, selon la presse russe, du plus gros contingent naval au large de la Syrie depuis le début du conflit en 2011. Mardi, le vice-ministre russe des Affaires étrangères Sergueï Riabkov a affirmé que les terroristes de Hayat Tahrir al-Cham étaient «proches de mener à  terme une provocation très grave» avec «l’utilisation de substances chimiques  contenant du chlore» dans la région d’Idleb.

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